Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MICHEL GUERARD
ROBERT-GUERARD Michel Etienne

Numéro de dépôt :
1298352
Date de dépôt :
07/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2005

Présentation de la marque MICHEL GUERARD

Déposée le 7 février 1985 par ROBERT-GUERARD Michel Etienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICHEL GUERARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROBERT-GUERARD Michel Etienne, domicilié(e) Château de Bachen, 40800 DUHORT BACHEN (dossier no 2038369) - France.

La marque MICHEL GUERARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 16 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MICHEL GUERARD est expirée depuis le 7 février 2005.

ROBERT-GUERARD Michel Etienne a également déposé les autres marques suivantes : MICHEL GUERARD , MICHEL GUERARD


ROBERT-GUERARD Michel Etienne - Château de Bachen, 40800 DUHORT BACHEN (dossier no 2038369) - France


Renouvellement sans limitation le 28 septembre 1994 n°2038369 - Publication au BOPI 1994-09-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-28

Inscription - Concession de licence n°27345 - Publication au BOPI

Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches;rasoirs.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie, articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) : peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie; porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.